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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le vapoteur breton
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Gourmandise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gourmandise
Le vapoteur breton, SARL

Numéro de dépôt :
4209516
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
Gourmandise de Le vapoteur breton

Présentation de la marque Gourmandise

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le vapoteur breton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gourmandise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le vapoteur breton domicilié(e) 7 Rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 807 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le vapoteur breton, M. Jean Bernard Foltier domicilié(e) 7 Rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France.

La marque Gourmandise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmandise arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Le vapoteur breton a également déposé les autres marques suivantes : Sailorman , Le P'tit Nantais , Le Vapoteur Breton


Le vapoteur breton, SARL - 7 Rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France - SIREN 798807947


Le vapoteur breton, M. Jean Bernard Foltier - 7 Rue de la rivière - 35510 - Cesson sévigné - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 28 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771522 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28

E-liquides destinés à l'usage des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ; .